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Code SH 37029790 - Pellicules photo monochrome 30m
Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, perforées, en rouleaux, d'une largeur <= 35 mm et d'une longueur > 30 m, pour la photographie en monochrome (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles, des pellicules pour rayons X, des pellicules à développement et tirage instantanés, des microfilms et des films pour les arts graphiques)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Pellicule photographique sensibilisée, en rouleau de 30 m de long et 34 mm de large, pour photographie monochrome
- Rouleau de pellicule photographique, 35 mm de large, 30,5 m de long, pour photographie en noir et blanc
- Pellicule photographique pour la photographie en monochrome, non impressionnée, perforée, en rouleau de 30 m de long et 33 mm de large
- Pellicule photographique sensibilisée, en rouleau de 30 m de long, 32 mm de large, pour photographie en noir et blanc
- Pellicule photographique pour la photographie en monochrome, non impressionnée, perforée, en rouleau de 29,5 m de long et 34,5 mm de large
- Rouleau de pellicule photographique, 35 mm de large, 30,5 m de long, pour photographie en noir et blanc
- Pellicule photographique pour la photographie en monochrome, non impressionnée, perforée, en rouleau de 30 m de long et 33 mm de large
- Pellicule photographique sensibilisée, en rouleau de 30 m de long, 32 mm de large, pour photographie en noir et blanc
- Pellicule photographique pour la photographie en monochrome, non impressionnée, perforée, en rouleau de 29,5 m de long et 34,5 mm de large
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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3702
Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; pellicules photographiques à développement et tirage instantanés en rouleaux, sensibilisées, non impressionnées
Autres
370297
D'une largeur n'excédant pas 35 mm et d'une longueur excédant 30 m
37029710
Microfilms; films pour les arts graphiques
37029790
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 37
48 Restrictions commerciales et politique
Position 3702
13 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 370297
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 37029790
2012-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1006/11
2012-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1006/11
2012-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1006/11
2024-05-16
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 1338/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 37029790
2011:
37029180
➜
2012:
37029790
2011:
37029490
➜
2012:
37029790