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Code SH 37029790 - pellicules photographiques monochromes
Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, perforées, en rouleaux, d'une largeur <= 35 mm et d'une longueur > 30 m, pour la photographie en monochrome (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles, des pellicules pour rayons X, des pellicules à développement et tirage instantanés, des microfilms et des films pour les arts graphiques)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- PELLICULE PHOTOGRAPHIQUE SENSIBILISÉE, NON IMPRESSIONNÉE, PERFORÉE, EN ROULEAU, DUNE LARGEUR DE 32 MM ET DUNE LONGUEUR DE 35 M, POUR LA PHOTOGRAPHIE EN MONOCHROME
- PELLICULE PHOTOGRAPHIQUE SENSIBILISÉE, NON IMPRESSIONNÉE, PERFORÉE, EN ROULEAU, DUNE LARGEUR DE 30 MM ET DUNE LONGUEUR DE 40 M, POUR LA PHOTOGRAPHIE EN MONOCHROME
- PELLICULE PHOTOGRAPHIQUE SENSIBILISÉE, NON IMPRESSIONNÉE, PERFORÉE, EN ROULEAU, DUNE LARGEUR DE 28 MM ET DUNE LONGUEUR DE 50 M, POUR LA PHOTOGRAPHIE EN MONOCHROME
- PELLICULE PHOTOGRAPHIQUE SENSIBILISÉE, NON IMPRESSIONNÉE, PERFORÉE, EN ROULEAU, DUNE LARGEUR DE 34 MM ET DUNE LONGUEUR DE 45 M, POUR LA PHOTOGRAPHIE EN MONOCHROME
- PELLICULE PHOTOGRAPHIQUE SENSIBILISÉE, NON IMPRESSIONNÉE, PERFORÉE, EN ROULEAU, DUNE LARGEUR DE 31 MM ET DUNE LONGUEUR DE 60 M, POUR LA PHOTOGRAPHIE EN MONOCHROME
- PELLICULE PHOTOGRAPHIQUE SENSIBILISÉE, NON IMPRESSIONNÉE, PERFORÉE, EN ROULEAU, DUNE LARGEUR DE 30 MM ET DUNE LONGUEUR DE 40 M, POUR LA PHOTOGRAPHIE EN MONOCHROME
- PELLICULE PHOTOGRAPHIQUE SENSIBILISÉE, NON IMPRESSIONNÉE, PERFORÉE, EN ROULEAU, DUNE LARGEUR DE 28 MM ET DUNE LONGUEUR DE 50 M, POUR LA PHOTOGRAPHIE EN MONOCHROME
- PELLICULE PHOTOGRAPHIQUE SENSIBILISÉE, NON IMPRESSIONNÉE, PERFORÉE, EN ROULEAU, DUNE LARGEUR DE 34 MM ET DUNE LONGUEUR DE 45 M, POUR LA PHOTOGRAPHIE EN MONOCHROME
- PELLICULE PHOTOGRAPHIQUE SENSIBILISÉE, NON IMPRESSIONNÉE, PERFORÉE, EN ROULEAU, DUNE LARGEUR DE 31 MM ET DUNE LONGUEUR DE 60 M, POUR LA PHOTOGRAPHIE EN MONOCHROME
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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3702
Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; pellicules photographiques à développement et tirage instantanés en rouleaux, sensibilisées, non impressionnées
Autres
370297
D'une largeur n'excédant pas 35 mm et d'une longueur excédant 30 m
37029710
Microfilms; films pour les arts graphiques
37029790
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 37
48 Restrictions commerciales et politique
Position 3702
13 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 370297
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 37029790
2012-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1006/11
2012-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1006/11
2012-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1006/11
2024-05-16
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 1338/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 37029790
2011:
37029180
➜
2012:
37029790
2011:
37029490
➜
2012:
37029790