Code SH 37069052 - Films son 16mm

Films cinématographiques, impressionnés et développés, ne comportant que l’enregistrement du son, d’une largeur < 35 mm; négatifs, positifs intermédiaires de travail et films d'actualités, de films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non l’enregistrement du son, d’une largeur < 35 mm

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Film 16 mm, sans enregistrement d'image, uniquement avec enregistrement du son, largeur de 16 mm, longueur de 30 mètres
- Négatif de film de 16 mm, destiné à la production de copies de sécurité, emballé dans un récipient en plastique
- Film positif intermédiaire de travail 35 mm, sans enregistrement d'image, uniquement avec enregistrement du son, longueur de 1 heure
- Film d'actualité 16 mm, mono, longueur de 10 minutes, poids de 500 grammes
- Élément de film cinématographique 16 mm, négatif, avec enregistrement du son, destiné à la post-production, longueur de 500 mètres

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    3706 Films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non l'enregistrement du son ou ne comportant que l'enregistrement du son 370690 Autres 37069052 Ne comportant que l'enregistrement du son; négatifs; positifs intermédiaires de travail; films d'actualités

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 37
48 Restrictions commerciales et politique
Position 3706
14 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 370690
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 37069052
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 37069052
2011: 37069010
2012: 37069052
2011: 37069031
2012: 37069052
2011: 37069051
2012: 37069052