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Code SH 38070090 - Huiles et résinesastreet
Huiles de goudron de bois, créosote de bois, méthylène, poix végétales, poix de brasserie et préparations simil. à base de colophanes, d'acides résiniques ou de poix végétales (à l'excl. des goudrons de bois, de la poix jaune, du brai de suint ainsi que des poix de Bourgogne [poix des Vosges], de stéarine [poix ou brai stéarique], de suint ou de glycérine)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Huile de goudron de bois pour traitement de bois (20kg, 200L)
- Créosote de bois pour imperméabilisation de toiture (15L)
- Méthylène pour synthèse chimique (100g)
- Poix végétale pour ébénisterie (5kg)
- Poix de brasserie pour fabrication de bière (30kg)
- Préparation à base de colophane pour vernis (10L)
- Préparation à base d'acides résiniques pour finition de bois (500g)
- Créosote de bois pour imperméabilisation de toiture (15L)
- Méthylène pour synthèse chimique (100g)
- Poix végétale pour ébénisterie (5kg)
- Poix de brasserie pour fabrication de bière (30kg)
- Préparation à base de colophane pour vernis (10L)
- Préparation à base d'acides résiniques pour finition de bois (500g)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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HU
PT
SK
SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 38
22 Restrictions commerciales et politique
Position 3807
41 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 380700
41 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 38070090
1994-09-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2023-02-10
ERGA OMNES (1011)
Import control on REACH
Regulation 1907/06
2016-08-18
OECD (1014)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
2021-01-01
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
2023-05-08
ERGA OMNES (1011)
Export control on dangerous chemicals
Regulation 0649/12