Code SH 38089190 - Insecticides vente détail

Insecticides, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des produits à base de pyréthrinoïdes, d’hydrocarbures chlorés, de carbamates ou d’organo-phosphorés ainsi que des produits des sous-positions 380852 à 380869)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Bombe contre les insectes en aérosol de 250ml
- Pièges à mouches Stick avec 6 pièges individuels aux extrémités adhésives
- Pulvérisateur contre les pucerons et les pucerons lanigères de 500ml en flacon
- Poudre insecticide contre les fourmis et les Cafards de 200g en petit pot en plastique
- Gel contre les blattes et les fourmis de 300g en tube muni d’un applicateur de précision
- Spray contre les moustiques et les insectes volants de 150ml en vaporisateur réglable
- Bombe contre les araignées et les poux de 350ml en petit bidon pressurisé

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    3808 Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papier tue-mouches Autres 380891 Insecticides 38089110 à base de pyréthrinoïdes 38089120 à base d'hydrocarbures chlorés 38089130 à base de carbamates 38089140 à base d'organo-phosphorés 38089190 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 38
22 Restrictions commerciales et politique
Position 3808
39 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 380891
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 38089190
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2024-02-15
ERGA OMNES (1011)
Import control on persistent organic pollutants (POP)
Regulation 1021/19
2024-02-15
ERGA OMNES (1011)
Import control on persistent organic pollutants (POP)
Regulation 1021/19
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
2016-08-18
OECD (1014)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
2021-01-01
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 38089190
2011: 38089190
2012: 38085000
2011: 38089190
2012: 38089190
2016: 38089190
2017: 38085900
2016: 38089190
2017: 38086100
2016: 38089190
2017: 38086200
2016: 38089190
2017: 38086900
2016: 38089190
2017: 38089190
2021: 38089190
2022: 38085900
2021: 38089190
2022: 38089190

Changements en faveur de 38089190
2006: 38081090
2007: 38089190
2011: 38089190
2012: 38089190
2016: 38089190
2017: 38089190
2021: 38089190
2022: 38089190