Code SH 38259010 - Oxydes fer pour épuration gaz

Oxydes de fer alcalinisés pour l'épuration des gaz
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Oxydes de fer alcalinisés pour l'épuration des gaz (200 kg, emballage en fûts de 50 kg each)
- Résidus de production de vinyle (1500 kg, en vrac)
- Déchets de fabrication de peintures (300 kg, en fûts de 50 kg each)
- Boues d'épuration de station d'épuration des eaux usées (500 kg, en fûts de 100 kg each)
- Déchets de fabrication de plastiques (1000 kg, en sacs de 20 kg each)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    3825 Produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs; déchets municipaux; boues d'épuration; autres déchets mentionnés dans la note 6 du présent chapitre 382590 Autres 38259010 Oxydes de fer alcalinisés pour l'épuration des gaz 38259090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 38
22 Restrictions commerciales et politique
Position 3825
37 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 382590
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 38259010
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 38259010
2003: 38249030
➜
2004: 38259010