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Code SH 38259090 - Produits résiduaires chimiques
Produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, n.d.a. (à l'excl. des déchets)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Résidus de production de plastique contenant des métaux lourds (150 kg, 0,5 m3)
- Déchets de laboratoire contenant des solvants chimiques (20 litres, 30 kg)
- Résidus de fabrication de peintures et de Vernis (50 kg, 0,2 m3)
- Déchets de produits pharmaceutiques intermédiaires (10 kg, 0,1 m3)
- Résidus de synthèse de composés organiques (5 kg, 0,05 m3)
- Résidus de production de fibres artificielles (200 kg, 0,8 m3)
- Déchets de laboratoire contenant des solvants chimiques (20 litres, 30 kg)
- Résidus de fabrication de peintures et de Vernis (50 kg, 0,2 m3)
- Déchets de produits pharmaceutiques intermédiaires (10 kg, 0,1 m3)
- Résidus de synthèse de composés organiques (5 kg, 0,05 m3)
- Résidus de production de fibres artificielles (200 kg, 0,8 m3)
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3825
Produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs; déchets municipaux; boues d'épuration; autres déchets mentionnés dans la note 6 du présent chapitre
382590
Autres
38259010
Oxydes de fer alcalinisés pour l'épuration des gaz
38259090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 38
22 Restrictions commerciales et politique
Position 3825
37 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 382590
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 38259090
2004-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1789/03
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 38259090
2003:
38259000
➜
2004:
38259090