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Code SH 39029020 - Poly(but-1-ène) copolymère
Poly[but-1-ène], copolymère de but-1-ène et d'éthylène contenant en poids <= 10% d'éthylène, ou un mélange de poly[but-1-ène], polyéthylène et/ou polypropylène, contenant en poids <= 10% de polyéthylène et/ou <= 25% de polypropylène, en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non cohérentes simil.
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Poly(but-1-ène) sous forme de blocs irréguliers de 10 kg pièce
- Copolymère de but-1-ène et d'éthylène contenant 8% d'éthylène en flocons de 0,5 mm
- Mélange de poly(but-1-ène) et polyéthylène contenant 5% de polyéthylène en poudre de 20 μm
- Poly(but-1-ène) et polypropylène en granulés de 2 mm contenant 20% de polypropylène
- Copolymère de but-1-ène et d'éthylène contenant 9% d'éthylène en morceaux de 5 cm
- Mélange de poly(but-1-ène), polyéthylène et polypropylène contenant 25% de polypropylène et 8% de polyéthylène en masses non cohérentes
- Copolymère de but-1-ène et d'éthylène contenant 8% d'éthylène en flocons de 0,5 mm
- Mélange de poly(but-1-ène) et polyéthylène contenant 5% de polyéthylène en poudre de 20 μm
- Poly(but-1-ène) et polypropylène en granulés de 2 mm contenant 20% de polypropylène
- Copolymère de but-1-ène et d'éthylène contenant 9% d'éthylène en morceaux de 5 cm
- Mélange de poly(but-1-ène), polyéthylène et polypropylène contenant 25% de polypropylène et 8% de polyéthylène en masses non cohérentes
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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PT
SK
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3902
Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires
390290
Autres
39029010
Copolymère en bloc du type A-B-A, de polystyrène, de copolymère éthylène-butylène et de polystyrène, contenant en poids 35 % ou moins de styrène, sous l'une des formes visées à la note 6, point b), du présent chapitre
39029020
Poly(but-1-ène), copolymère de but-1-ène et d'éthylène contenant en poids 10 % ou moins d'éthylène, ou un mélange de poly(but-1-ène), polyéthylène et/ou polypropylène, contenant en poids 10 % ou moins de polyéthylène et/ou 25 % ou moins de polypropylène, sous l'une des formes visées à la note 6, point b), du présent chapitre
39029090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 39
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3902
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 390290
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 39029020
1997-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1734/96
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 0267/12
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 39029020
1996:
39029000
➜
1997:
39029020