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Code SH 39029020 - polybutène, copolymère, mélange, poids, formes
Poly[but-1-ène], copolymère de but-1-ène et d'éthylène contenant en poids <= 10% d'éthylène, ou un mélange de poly[but-1-ène], polyéthylène et/ou polypropylène, contenant en poids <= 10% de polyéthylène et/ou <= 25% de polypropylène, en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non cohérentes simil.
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- POLY(BUT-1-ÈNE) EN GRANULÉS (CONTENANT 8 % DÉTHYLÈNE)
- COPOLYMÈRE DE BUT-1-ÈNE ET DÉTHYLÈNE EN POUDRE (CONTENANT 5 % DÉTHYLÈNE)
- MÉLANGE DE POLY(BUT-1-ÈNE) ET POLYÉTHYLÈNE EN FLOCONS (CONTENANT 7 % DE POLYÉTHYLÈNE)
- MÉLANGE DE POLY(BUT-1-ÈNE) ET POLYPROPYLÈNE EN MORCEAUX (CONTENANT 20 % DE POLYPROPYLÈNE)
- POLY(BUT-1-ÈNE) EN BLOCS IRRÉGULIERS (CONTENANT 3 % DÉTHYLÈNE)
- COPOLYMÈRE DE BUT-1-ÈNE ET DÉTHYLÈNE EN GRUMELEUX (CONTENANT 9 % DÉTHYLÈNE)
- MÉLANGE DE POLY(BUT-1-ÈNE), POLYÉTHYLÈNE ET POLYPROPYLÈNE EN MASSE NON COHÉRENTE (CONTENANT 10 % DE POLYÉTHYLÈNE ET 15 % DE POLYPROPYLÈNE)
- COPOLYMÈRE DE BUT-1-ÈNE ET DÉTHYLÈNE EN POUDRE (CONTENANT 5 % DÉTHYLÈNE)
- MÉLANGE DE POLY(BUT-1-ÈNE) ET POLYÉTHYLÈNE EN FLOCONS (CONTENANT 7 % DE POLYÉTHYLÈNE)
- MÉLANGE DE POLY(BUT-1-ÈNE) ET POLYPROPYLÈNE EN MORCEAUX (CONTENANT 20 % DE POLYPROPYLÈNE)
- POLY(BUT-1-ÈNE) EN BLOCS IRRÉGULIERS (CONTENANT 3 % DÉTHYLÈNE)
- COPOLYMÈRE DE BUT-1-ÈNE ET DÉTHYLÈNE EN GRUMELEUX (CONTENANT 9 % DÉTHYLÈNE)
- MÉLANGE DE POLY(BUT-1-ÈNE), POLYÉTHYLÈNE ET POLYPROPYLÈNE EN MASSE NON COHÉRENTE (CONTENANT 10 % DE POLYÉTHYLÈNE ET 15 % DE POLYPROPYLÈNE)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue

-
3902
Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires
390290
Autres
39029010
Copolymère en bloc du type A-B-A, de polystyrène, de copolymère éthylène-butylène et de polystyrène, contenant en poids 35 % ou moins de styrène, sous l'une des formes visées à la note 6, point b), du présent chapitre
39029020
Poly(but-1-ène), copolymère de but-1-ène et d'éthylène contenant en poids 10 % ou moins d'éthylène, ou un mélange de poly(but-1-ène), polyéthylène et/ou polypropylène, contenant en poids 10 % ou moins de polyéthylène et/ou 25 % ou moins de polypropylène, sous l'une des formes visées à la note 6, point b), du présent chapitre
39029090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 39
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3902
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 390290
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 39029020
1997-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1734/96
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 0267/12
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 39029020
1996:
39029000
➜
1997:
39029020