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Code SH 39122011 - Collodions et celloïdine primaires
Collodions et celloïdine, non plastifiés, sous formes primaires
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Collodion pour traitements de surface (100ml)
- Celloïdine pour revêtements de moules (500g)
- Collodion industriellement purifié (20kg)
- Celloïdine extra pure pour usage médical (250g)
- Collodion en forme de plaque (50x50cm)
- Celloïdine pour revêtements de moules (500g)
- Collodion industriellement purifié (20kg)
- Celloïdine extra pure pour usage médical (250g)
- Collodion en forme de plaque (50x50cm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SK
SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 39
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3912
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 391220
28 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 39122011
2004-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1789/03
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06