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Code SH 39122019 - Nitrates de cellulose non plastifiés
Nitrates de cellulose, non plastifiés, sous formes primaires (à l'excl. des collodions et de la celloïdine)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Nitrocellulose en flocons (98% de pureté, densité 1.2) pour la fabrication de peintures
- Poudre de nitrate de cellulose (80 mesh, 2 microns de diamètre) pour la fabrication de vernis
- Nitrates de cellulose sous forme de bâtonnets (10 cm de long, 2 cm de diamètre) pour la fabrication de explosifs
- Nouveau produit de nitrate de cellulose (qualité industrielle, 90% de pureté) pour la fabrication de plastiques
- Nitrocellulose en poudre fine (100 microns de diamètre, densité 1.4) pour la fabrication de revêtements
- Bâtons de nitrate de cellulose (15 cm de long, 3 cm de diamètre) pour la fabrication de feu d'artifice
- Poudre de nitrate de cellulose (80 mesh, 2 microns de diamètre) pour la fabrication de vernis
- Nitrates de cellulose sous forme de bâtonnets (10 cm de long, 2 cm de diamètre) pour la fabrication de explosifs
- Nouveau produit de nitrate de cellulose (qualité industrielle, 90% de pureté) pour la fabrication de plastiques
- Nitrocellulose en poudre fine (100 microns de diamètre, densité 1.4) pour la fabrication de revêtements
- Bâtons de nitrate de cellulose (15 cm de long, 3 cm de diamètre) pour la fabrication de feu d'artifice
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 39
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3912
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 391220
28 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 39122019
1996-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 3009/95
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06