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Code SH 39161000 - Monofilaments plastiques éthylène
Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 1 mm [monofils], joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en polymères de l'éthylène
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Fil monofilament de 1,5 mm de diamètre, en polyéthylène haute densité, utilisé pour la réalisation de filets de pêche
- Profilé en L, en polyéthylène, de 30 mm × 20 mm, pour la fabrication d'éléments de structure de meubles
- Jonc rectangulaire, en polyéthylène de basse densité, de 2 mm × 10 mm, pour la confection de sacs plastiques
- Bâton cylindrical, en polyéthylène, de 3 mm de diamètre, utilisé pour la réalisation de pièces de plasturgie
- Monofilament de 1,8 mm de diamètre, en polyéthylène linéaire basse densité, utilisé pour la fabrication de tissus techniques
- Profilé en U, en polyéthylène de haute densité, de 25 mm × 15 mm, pour la fabrication de plans de travail de cuisine
- Profilé en L, en polyéthylène, de 30 mm × 20 mm, pour la fabrication d'éléments de structure de meubles
- Jonc rectangulaire, en polyéthylène de basse densité, de 2 mm × 10 mm, pour la confection de sacs plastiques
- Bâton cylindrical, en polyéthylène, de 3 mm de diamètre, utilisé pour la réalisation de pièces de plasturgie
- Monofilament de 1,8 mm de diamètre, en polyéthylène linéaire basse densité, utilisé pour la fabrication de tissus techniques
- Profilé en U, en polyéthylène de haute densité, de 25 mm × 15 mm, pour la fabrication de plans de travail de cuisine
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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LT
LV
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BG
CS
EL
HR
HU
PT
SK
SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 39
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3916
21 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 391610
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 39161000
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3050/95
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87