Code SH 39161000 - monofils en polyéthylène

Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 1 mm [monofils], joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en polymères de l'éthylène
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Monofilament en polymère de léthylène, section transversale de 1,5 mm (diamètre), longueur de 2 mètres, surface légèrement texturée
- Jonc en polymère de léthylène, section transversale rectangulaire de 2 mm x 3 mm, longueur de 1,5 mètre, surface polie
- Bâton en polymère de léthylène, section transversale circulaire de 4 mm (diamètre), longueur de 3 mètres, surface non travaillée
- Profilé en polymère de léthylène, section transversale triangulaire de 5 mm de côté, longueur de 2 mètres, surface légèrement poncée
- Monofilament en polymère de léthylène, section transversale ovale de 3 mm x 6 mm, longueur de 1 mètre, surface lisse
- Jonc en polymère de léthylène, section transversale carrée de 2,5 mm de côté, longueur de 2 mètres, surface légèrement striée

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Deutsch Deutsch English English Español Español Français Français Italiano Italiano Nederlands Nederlands Polski Polski
Eesti keel ET
Suomi FI
Lietuvių kalba LT
Latviešu valoda LV
Svenska SV
български BG
Český CS
ελληνικός EL
Hrvatski HR
Magyar HU
Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    3916 Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiques 39161000 En polymères de l'éthylène

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 39
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3916
21 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 391610
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 39161000
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3050/95
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87