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Code SH 39169010 - Matières plastiques travaillées
Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 1 mm [monofils], joncs, bâtons et profilés, en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, même modifiés chimiquement
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Monofilament de polyéthylène avec une section circulaire de 2 mm de diamètre, résistant aux UV
- Bâton de polyester de 5 mètres de longueur et 3 cm de diamètre, pour fabrication de meubles
- Profilé en polypropylène de 6 mm de largeur et 4 mm d'épaisseur,pour applications automobiles
- Jonc de polyamide de 2 mm de diamètre, pour isolation thermique dans le bâtiment
- Tube en polyéthylène de 10 mm de diamètre et 6 mètres de longueur, pour équipements de laboratoire
- Barre solide de polyester de 10 cm de longueur et 1 cm de diamètre, pour pièces méthodes
- Bâton de polyester de 5 mètres de longueur et 3 cm de diamètre, pour fabrication de meubles
- Profilé en polypropylène de 6 mm de largeur et 4 mm d'épaisseur,pour applications automobiles
- Jonc de polyamide de 2 mm de diamètre, pour isolation thermique dans le bâtiment
- Tube en polyéthylène de 10 mm de diamètre et 6 mètres de longueur, pour équipements de laboratoire
- Barre solide de polyester de 10 cm de longueur et 1 cm de diamètre, pour pièces méthodes
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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3916
Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiques
391690
En autres matières plastiques
39169010
En produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement
39169050
En produits de polymérisation d'addition
39169090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 39
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3916
21 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 391690
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 39169010
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 0267/12
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 39169010
2009:
39169011
➜
2010:
39169010
2009:
39169013
➜
2010:
39169010
2009:
39169015
➜
2010:
39169010
2009:
39169019
➜
2010:
39169010