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Code SH 39169090 - Filaments plastiques > 1mm
Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 1 mm [monofils], joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiques (à l'excl. des monofilaments en produits de polymérisation d'addition ou en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Torsade de monofilaments en polypropylène, diamètre de 2 mm, longueur de 100 m
- Bâtons en polychlorure de vinyle (PVC), sectional area de 10 mm x 5 mm, peints en surface
- Profilés en polyéthylène haute densité, forme de 'L', hauteurs de 20 mm, longueurs de 50 mètres
- Joncs en polyamide, diamètre de 3 mm, teints en noir, longueurs de 200 mètres
- Tubes en polytétrafluoréthylène (PTFE), diamètre intérieur de 5 mm, épaisseur de paroi de 1 mm
- Bâtons en polychlorure de vinyle (PVC), sectional area de 10 mm x 5 mm, peints en surface
- Profilés en polyéthylène haute densité, forme de 'L', hauteurs de 20 mm, longueurs de 50 mètres
- Joncs en polyamide, diamètre de 3 mm, teints en noir, longueurs de 200 mètres
- Tubes en polytétrafluoréthylène (PTFE), diamètre intérieur de 5 mm, épaisseur de paroi de 1 mm
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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3916
Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiques
391690
En autres matières plastiques
39169010
En produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement
39169050
En produits de polymérisation d'addition
39169090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 39
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3916
21 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 391690
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 39169090