Code SH 39202021 - Plaques de polypropylène

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du propylène non alvéolaires, biaxialement orientés, d'une épaisseur <= 0,1 mm, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de murs ou de plafonds du n° 3918)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Plaque de propylène biaxialement orienté épaisseur 0,05 mm, longueur 500 mm, largeur 300 mm
- Feuille de polymère du propylène non alvéolaire, biaxialement orientée, épaisseur 0,08 mm, longueur 1000 mm, largeur 600 mm
- Pellicule de(propylène biaxialement orienté, épaisseur 0,01 mm, largeur 100 mm, en bobine de 100 mètres
- Bande de polymère du propylène non alvéolaire, biaxialement orientée, épaisseur 0,3 mm, largeur 20 mm, longueur 500 mètres
- Lame de propylène biaxialement orienté, épaisseur 0,05 mm, longueur 500 mm, largeur 300 mm, côtés droits

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    3920 Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières 392020 En polymères du propylène D'une épaisseur n'excédant pas 0,10 mm 39202021 Biaxialement orientés 39202029 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 39
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3920
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 392020
15 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 39202021
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3050/95
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 39202021
1990: 39202010
➜
1991: 39202021
1990: 39202050
➜
1991: 39202021