Code SH 39202021 - propylène biaxialement orienté

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du propylène non alvéolaires, biaxialement orientés, d'une épaisseur <= 0,1 mm, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de murs ou de plafonds du n° 3918)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Plaques en polymères du propylène, biaxialement orientées, dune épaisseur de 0,05 mm, non renforcées, de forme rectangulaire (30 cm x 20 cm).
- Feuilles en polymères du propylène, biaxialement orientées, dune épaisseur de 0,08 mm, non stratifiées, de forme carrée (15 cm x 15 cm).
- Pellicules en polymères du propylène, biaxialement orientées, dune épaisseur de 0,1 mm, non munies dun support, de forme rectangulaire (40 cm x 25 cm).
- Bandes en polymères du propylène, biaxialement orientées, dune épaisseur de 0,06 mm, non associées à dautres matières, de forme rectangulaire (50 cm x 10 cm).
- Lames en polymères du propylène, biaxialement orientées, dune épaisseur de 0,07 mm, non travaillées, de forme carrée (20 cm x 20 cm).
- Feuilles en polymères du propylène, biaxialement orientées, dune épaisseur de 0,09 mm, simpl. ouvrées en surface, de forme rectangulaire (35 cm x 18 cm).

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    3920 Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières 392020 En polymères du propylène D'une épaisseur n'excédant pas 0,10 mm 39202021 Biaxialement orientés 39202029 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 39
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3920
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 392020
15 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 39202021
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3050/95
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 39202021
1990: 39202010
1991: 39202021
1990: 39202050
1991: 39202021