Code SH 39206212 - Pellicule et feuille PET

Pellicule en poly(éthylène téréphtalate), d'une épaisseur de 72 micromètres ou plus mais n'excédant pas 79 micromètres, destinée à la fabrication de disques magnétiques souples, et feuilles en poly[éthylène téréphtalate] non alvéolaire d'une épaisseur >= 100 micromètres mais <= 150 micromètres, destinées à la fabrication de plaques d'impression photopolymères
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Pellicule en poly(éthylène téréphtalate) de 72 micromètres d'épaisseur pour la fabrication de disques magnétiques souples
- Feuille en poly(éthylène téréphtalate) de 120 micromètres d'épaisseur pour la fabrication de plaques d'impression photopolymères
- Pellicule en poly(éthylène téréphtalate) de 75 micromètres d'épaisseur pour la fabrication de disques magnétiques souples
- Feuille en poly(éthylène téréphtalate) de 140 micromètres d'épaisseur pour la fabrication de plaques d'impression photopolymères
- Pellicule en poly(éthylène téréphtalate) de 78 micromètres d'épaisseur pour la fabrication de disques magnétiques souples
- Feuille en poly(éthylène téréphtalate) de 110 micromètres d'épaisseur pour la fabrication de plaques d'impression photopolymères

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Slovenščina SL

    3920 Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières En polycarbonates, en résines alkydes, en polyesters allyliques ou en autres polyesters 392062 En poly(éthylène téréphtalate) D'une épaisseur n'excédant pas 0,35 mm 39206212 Pellicule en poly(éthylène téréphtalate), d'une épaisseur de 72 micromètres ou plus mais n'excédant pas 79 micromètres, destinées à la fabrication de disques magnétiques souples; feuilles en poly(éthylène téréphtalate), d'une épaisseur de 100 micromètres ou plus mais n'excédant pas 150 micromètres, destinées à la fabrication de plaques d'impression photopolymères 39206219 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 39
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3920
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 392062
9 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 39206212
2010-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 0948/09
2013-03-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 39206212
2009: 39206211
➜
2010: 39206212
2009: 39206213
➜
2010: 39206212