Code SH 39206219 - PET Films Plat

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en poly[éthylène téréphtalate] non alvéolaire, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire, d'une épaisseur <= 0,35 mm (à l'excl. des produits auto-adhésifs, des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918, des pellicules en poly[éthylène téréphtalate] d'une épaisseur >= 72 mais <= 79 micromètres destinées à la fabrication de disques magnétiques souples et des feuilles en poly[éthylène téréphtalate] d'une épaisseur >= 100 mais <= 150 micromètres destinées à la fabrication de plaques d'impression photopolymères)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Plaques de poly(éthylène téréphtalate) de 100 micromètres d'épaisseur, de 50 cm x 75 cm en dimensions, destinées à la fabrication de plaques d'impression photopolymères
- Feuille de poly(éthylène téréphtalate) de 120 micromètres d'épaisseur, de 100 cm x 150 cm en dimensions, pour la production de plaques d'impression photopolymères
- Bande de poly(éthylène téréphtalate) de 72 micromètres d'épaisseur, de 5 cm de largeur et de 100 m de longueur, pour l'impression de photopolymères
- Lame de poly(éthylène téréphtalate) de 140 micromètres d'épaisseur, de 20 cm x 30 cm en dimensions, pour la fabrication de plaques d'impression photopolymères
- Pellicule de poly(éthylène téréphtalate) de 110 micromètres d'épaisseur, de 200 cm x 300 cm en dimensions, pour l'impression de photopolymères

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    3920 Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières En polycarbonates, en résines alkydes, en polyesters allyliques ou en autres polyesters 392062 En poly(éthylène téréphtalate) D'une épaisseur n'excédant pas 0,35 mm 39206212 Pellicule en poly(éthylène téréphtalate), d'une épaisseur de 72 micromètres ou plus mais n'excédant pas 79 micromètres, destinées à la fabrication de disques magnétiques souples; feuilles en poly(éthylène téréphtalate), d'une épaisseur de 100 micromètres ou plus mais n'excédant pas 150 micromètres, destinées à la fabrication de plaques d'impression photopolymères 39206219 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 39
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3920
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 392062
9 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 39206219
2004-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1789/03
2013-03-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2019-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2023-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 39206219
1996: 39206210
1997: 39206219