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Code SH 39207990 - Dérivés cellulose non travaillés
Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en dérivés non alvéolaires de la cellulose, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (sauf produits en acétate de cellulose, en fibre vulcanisée, produits auto-adhésifs et revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Feuille de cellulose de 1 mm d'épaisseur et de 50 cm de côté
- Bande de cellulose non renforcée de 20 m de longueur et de 5 cm de largeur
- Plaques de cellulose de 3 mm d'épaisseur et de 100 cm² de surface
- Pellicule de cellulose de 0,5 mm d'épaisseur et de 200 cm² de surface
- Lames de cellulose non stratifiées de 10 mm de largeur et de 500 mm de longueur
- Feuille carrée de cellulose non travaillée de 2 mm d'épaisseur et de 75 cm de côté
- Bande de cellulose non munie d'un support de 15 m de longueur et de 10 cm de largeur
- Bande de cellulose non renforcée de 20 m de longueur et de 5 cm de largeur
- Plaques de cellulose de 3 mm d'épaisseur et de 100 cm² de surface
- Pellicule de cellulose de 0,5 mm d'épaisseur et de 200 cm² de surface
- Lames de cellulose non stratifiées de 10 mm de largeur et de 500 mm de longueur
- Feuille carrée de cellulose non travaillée de 2 mm d'épaisseur et de 75 cm de côté
- Bande de cellulose non munie d'un support de 15 m de longueur et de 10 cm de largeur
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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3920
Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières
En cellulose ou en ses dérivés chimiques
392079
En autres dérivés de la cellulose
39207910
En fibre vulcanisée
39207990
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 39
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3920
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 392079
13 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 39207990
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1549/06
2019-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2023-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 39207990
2006:
39207900
➜
2007:
39207990