Code SH 39207990 - plaques cellulose non alvéolaires

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en dérivés non alvéolaires de la cellulose, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (sauf produits en acétate de cellulose, en fibre vulcanisée, produits auto-adhésifs et revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Plaques en dérivés de cellulose (épaisseur 2 mm, dimensions 50 cm x 50 cm), non renforcées, simplement découpées de forme carrée.
- Feuilles en dérivés de cellulose (épaisseur 1 mm, dimensions 30 cm x 40 cm), non stratifiées, simplement ouvrées en surface.
- Pellicules en dérivés de cellulose (épaisseur 0,5 mm, dimensions 20 cm x 30 cm), non associées à dautres matières, non travaillées.
- Bandes en dérivés de cellulose (épaisseur 3 mm, longueur 1 m, largeur 10 cm), non munies dun support, simplement découpées de forme rectangulaire.
- Lames en dérivés de cellulose (épaisseur 1,5 mm, dimensions 25 cm x 35 cm), non alvéolaires, simplement ouvrées en surface.

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    3920 Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières En cellulose ou en ses dérivés chimiques 392079 En autres dérivés de la cellulose 39207910 En fibre vulcanisée 39207990 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 39
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3920
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 392079
13 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 39207990
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1549/06
2019-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2023-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 39207990
2006: 39207900
➜
2007: 39207990