Code SH 39209921 - Feuilles/lames polyimide non enduites

Feuilles et lames en polyimide non alvéolaire, non enduites, ou seulement enduites ou recouvertes de matières plastiques, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Feuille de polyimide brute de 500 mm x 500 mm et 0,5 mm d'épaisseur, utilisée pour la fabrication de composants électroniques
- Lamelle en polyimide de 300 mm x 200 mm et 0,2 mm d'épaisseur, enduite d'une couche de PET pour une application automobile
- Plaques en polyimide non perforées de 1000 mm x 1000 mm et 1 mm d'épaisseur, destinées à la production de pièces de vaisseau spatial
- Feuille de polyimide recouverte d'un film de FEP de 500 mm x 500 mm et 0,3 mm d'épaisseur, utilisée pour la fabrication de récipients médicaux
- Feuille de polyimide brute de 200 mm x 200 mm et 0,1 mm d'épaisseur, utilisée pour la production de pièces d'avion
- Lamelle en polyimide enduite d'une couche de silicone de 150 mm x 100 mm et 0,4 mm d'épaisseur, destinée à la fabrication d'accessoires pour écrans tactiles

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Suomi FI
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Český CS
ελληνικός EL
Hrvatski HR
Magyar HU
Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    3920 Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières En autres matières plastiques 392099 En autres matières plastiques En produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement 39209921 Feuilles ou lames en polyimide, non enduites, ou seulement enduites ou recouvertes de matières plastiques 39209928 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 39
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3920
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 392099
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 39209921
1997-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1734/96
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 39209921
1996: 39209919
➜
1997: 39209921