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Code SH 39209921 - feuilles polyimide non enduites
Feuilles et lames en polyimide non alvéolaire, non enduites, ou seulement enduites ou recouvertes de matières plastiques, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Feuilles en polyimide, non enduites, de forme rectangulaire (épaisseur 0,1 mm, dimensions 100 cm x 50 cm)
- Lames en polyimide, recouvertes de matières plastiques, de forme carrée (épaisseur 0,2 mm, dimensions 30 cm x 30 cm)
- Feuilles en polyimide, simplement découpées, non renforcées (épaisseur 0,15 mm, dimensions 80 cm x 40 cm)
- Lames en polyimide, enduites de matières plastiques, de forme rectangulaire (épaisseur 0,3 mm, dimensions 120 cm x 60 cm)
- Feuilles en polyimide, simplement ouvragées en surface, non stratifiées (épaisseur 0,25 mm, dimensions 90 cm x 45 cm)
- Lames en polyimide, non enduites, de forme carrée (épaisseur 0,12 mm, dimensions 25 cm x 25 cm)
- Lames en polyimide, recouvertes de matières plastiques, de forme carrée (épaisseur 0,2 mm, dimensions 30 cm x 30 cm)
- Feuilles en polyimide, simplement découpées, non renforcées (épaisseur 0,15 mm, dimensions 80 cm x 40 cm)
- Lames en polyimide, enduites de matières plastiques, de forme rectangulaire (épaisseur 0,3 mm, dimensions 120 cm x 60 cm)
- Feuilles en polyimide, simplement ouvragées en surface, non stratifiées (épaisseur 0,25 mm, dimensions 90 cm x 45 cm)
- Lames en polyimide, non enduites, de forme carrée (épaisseur 0,12 mm, dimensions 25 cm x 25 cm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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3920
Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières
En autres matières plastiques
392099
En autres matières plastiques
En produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement
39209921
Feuilles ou lames en polyimide, non enduites, ou seulement enduites ou recouvertes de matières plastiques
39209928
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 39
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3920
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 392099
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 39209921
1997-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1734/96
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 39209921
1996:
39209919
➜
1997:
39209921