Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.
-- Attention --
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
Code SH 39209990 - Plaques et feuilles plastiques
Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, n.d.a., non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs, des articles en produits de polymérisation d'addition, de polymérisation de réorganisation ou de condensation, des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918 et des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire de la sous-position 30061030)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Un lot de 500 plaques de polyéthylène non alvéolaire de 1 mm d'épaisseur et de 50x50 cm de taille
- Une bobine de bande de polypropylène de 10 cm de largeur et 500 m de longueur
- Un lot de 200 feuilles de poly(vinyle chloride) (PVC) de 0,5 mm d'épaisseur et de 20x20 cm de taille
- Un ensemble de 100 lames de poly(méthacrylate de méthyle) (PMMA) de 2 mm d'épaisseur et de 30x40 cm de taille
- Un rouleau de pellicule de polyéthylène téréphtalate (PET) de 25 cm de largeur et 1000 m de longueur
- Un lot de 300 plaques de polyamide de 1,5 mm d'épaisseur et de 40x60 cm de taille
- Une bobine de bande de polypropylène de 10 cm de largeur et 500 m de longueur
- Un lot de 200 feuilles de poly(vinyle chloride) (PVC) de 0,5 mm d'épaisseur et de 20x20 cm de taille
- Un ensemble de 100 lames de poly(méthacrylate de méthyle) (PMMA) de 2 mm d'épaisseur et de 30x40 cm de taille
- Un rouleau de pellicule de polyéthylène téréphtalate (PET) de 25 cm de largeur et 1000 m de longueur
- Un lot de 300 plaques de polyamide de 1,5 mm d'épaisseur et de 40x60 cm de taille
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue

Restrictions commerciales et politique
Chapitre 39
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3920
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 392099
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 39209990
1995-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 3115/94
2009-01-01
Bosnia and Herzegovina (BA)
Tariff preference
Decision 0474/08
2009-01-01
North Macedonia (MK)
Tariff preference
Decision 0239/04
2009-04-01
Albania (AL)
Tariff preference
Decision 0332/09
2010-02-01
Serbia (XS)
Tariff preference
Decision 0036/10
2010-05-01
Montenegro (ME)
Tariff preference
Decision 0224/10
2013-03-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
2016-04-01
Kosovo (XK)
Tariff preference
Decision 0342/16
2017-09-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2017-09-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2019-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2023-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 39209990
Changements en faveur de 39209990
2006:
39209990
➜
2007:
30061030
2006:
39209990
➜
2007:
39209990
Changements en faveur de 39209990
2006:
39209990
➜
2007:
39209990