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Code SH 39211100 - Plaques enopoly(styrène)
Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères alvéolaires du styrène, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918 et des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire de la sous-position 30061030)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Plaques en polymère alvéolaire du styrène de 1 mm d'épaisseur et 100 cm x 50 cm de taille pour l'emballage de produits électroniques
- Feuille de polymère du styrène pour la protection de surface de meuble, épaisseur de 0,5 mm et 200 cm x 100 cm de taille
- Pellicule de polymère alvéolaire du styrène pour la protection de peinture, épaisseur de 0,2 mm et 50 cm x 20 cm de taille
- Bande en polymère du styrène de 10 mm de largeur et 100 m de longueur pour l'emballage de produit en grande quantité
- Lame de polymère alvéolaire du styrène pour la fabrication de produits de beauté, épaisseur de 1,5 mm et 50 cm x 30 cm de taille
- Feuille de polymère du styrène pour la protection de surface de meuble, épaisseur de 0,5 mm et 200 cm x 100 cm de taille
- Pellicule de polymère alvéolaire du styrène pour la protection de peinture, épaisseur de 0,2 mm et 50 cm x 20 cm de taille
- Bande en polymère du styrène de 10 mm de largeur et 100 m de longueur pour l'emballage de produit en grande quantité
- Lame de polymère alvéolaire du styrène pour la fabrication de produits de beauté, épaisseur de 1,5 mm et 50 cm x 30 cm de taille
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 39
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3921
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 392111
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 39211100
2016-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2023-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2024-03-11
ERGA OMNES (1011)
Import control on ozone-depleting substances
Regulation 0590/24
2024-03-11
ERGA OMNES (1011)
Import control of fluorinated greenhouse gases
Regulation 0573/24
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3050/95
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2024-03-11
All third countries (1008)
Export control on ozone-depleting substances
Regulation 0590/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 39211100
Changements en faveur de 39211100
2006:
39211100
➜
2007:
30061030
2006:
39211100
➜
2007:
39211100
Changements en faveur de 39211100
2006:
39211100
➜
2007:
39211100