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Code SH 39211200 - Plaques PVC alvéolaires
Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères alvéolaires du chlorure de vinyle, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918 et des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire de la sous-position 30061030)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- PLAQUES EN PVC de 1m x 1m pour utilisation dans la construction
- FEUILLES EN POLYCHLORURE DE VINYLE de 500microns d'épaisseur pour l'industrie automobile
- PELICULES EN PLASTIQUE RIGIDE DU CHLORURE DE VINYLE de 1mm d'épaisseur pour la fabrication de compartiments de réfrigérateurs
- BANDES EN POLYMÈRE DU CHLORURE DE VINYLE de 5mm de large pour la confection de bandelettes de serrage
- LAMES MINCES EN POLYCHLORURE DE VINYLE de 0,5mm d'épaisseur pour la fabrication de pièces de précision
- FEUILLES RIGIDES EN POLYMÈRE DU CHLORURE DE VINYLE de 200microns d'épaisseur pour l'industrie aéronautique
- FEUILLES EN POLYCHLORURE DE VINYLE de 500microns d'épaisseur pour l'industrie automobile
- PELICULES EN PLASTIQUE RIGIDE DU CHLORURE DE VINYLE de 1mm d'épaisseur pour la fabrication de compartiments de réfrigérateurs
- BANDES EN POLYMÈRE DU CHLORURE DE VINYLE de 5mm de large pour la confection de bandelettes de serrage
- LAMES MINCES EN POLYCHLORURE DE VINYLE de 0,5mm d'épaisseur pour la fabrication de pièces de précision
- FEUILLES RIGIDES EN POLYMÈRE DU CHLORURE DE VINYLE de 200microns d'épaisseur pour l'industrie aéronautique
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 39
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3921
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 392112
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 39211200
2016-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2023-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2024-03-11
ERGA OMNES (1011)
Import control on ozone-depleting substances
Regulation 0590/24
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3050/95
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2024-03-11
All third countries (1008)
Export control on ozone-depleting substances
Regulation 0590/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 39211200
Changements en faveur de 39211200
2006:
39211200
➜
2007:
30061030
2006:
39211200
➜
2007:
39211200
Changements en faveur de 39211200
2006:
39211200
➜
2007:
39211200