Code SH 39219049 - Plaques en résines aminiques

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en résines aminiques non stratifiées, renforcées, stratifiées, munies d'un support ou pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Plaque en résine aminique triangulaire de 50x30 cm et de 2 mm d'épaisseur, munie d'un support en fibre de verre
- Feuille en résine aminique stratifiée de 100x50 cm et de 1 mm d'épaisseur, renforcée de particules de bois
- Pellicule en résine aminique non stratifiée de 20x10 cm et de 0,5 mm d'épaisseur, associée à une feuille de papier
- Bande en résine aminique renforcée de 500x5 cm et de 3 mm d'épaisseur, découpée en forme de cercle
- Lamelle en résine aminique stratifiée de 30x20 cm et de 1,5 mm d'épaisseur, munie d'un support en bois

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    3921 Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques 392190 Autres En produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement En résines aminiques 39219049 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 39
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3921
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 392190
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 39219049
2016-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2023-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 39219049
1995: 39219049
1996: 38220000
1995: 39219049
1996: 39219049

Changements en faveur de 39219049
1995: 39219049
1996: 39219049