Code SH 39219049 - plaques résines aminiques rectangulaires

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en résines aminiques non stratifiées, renforcées, stratifiées, munies d'un support ou pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Plaque en résine aminique stratifiée, non travaillée, de forme rectangulaire (120 cm x 80 cm, épaisseur 5 mm)
- Feuille en résine aminique renforcée, simpl. découpée en carré (50 cm x 50 cm, épaisseur 3 mm)
- Pellicule en résine aminique non stratifiée, munie dun support, de forme rectangulaire (100 cm x 60 cm, épaisseur 2 mm)
- Bande en résine aminique stratifiée, associée à une autre matière, simpl. ouvrée en surface, de forme rectangulaire (30 cm x 10 cm, épaisseur 1 mm)
- Lame en résine aminique renforcée, non travaillée, de forme carrée (40 cm x 40 cm, épaisseur 4 mm)
- Feuille en résine aminique non stratifiée, simpl. découpée en rectangulaire (70 cm x 50 cm, épaisseur 2,5 mm)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    3921 Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques 392190 Autres En produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement En résines aminiques 39219049 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 39
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3921
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 392190
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 39219049
2016-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2023-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 39219049
1995: 39219049
1996: 38220000
1995: 39219049
1996: 39219049

Changements en faveur de 39219049
1995: 39219049
1996: 39219049