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Code SH 39264000 - Statuettes ornamentation plastique
Statuettes et autres objets d'ornementation, en matières plastiques
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Statue de tête de lion en plastique de 20 cm de haut et 15 cm de large (poids : 500g)
- Décorations de Noël en plastique colouré de forme de bouquet de fleurs (hauteur : 25 cm, diamètre : 18 cm)
- Figurine de dragon en plastique transparent de 15 cm de longueur et 8 cm de hauteur (poids : 200g)
- Animateur décoratif en plastique de forme de poisson de 30 cm de longueur et 10 cm de hauteur (poids : 1 kg)
- Groupe de statuettes de personnages de conte de fées en plastique de 5 à 15 cm de hauteur (poids total : 2 kg)
- Ornements de bureau en plastique de forme de vaisseau spatial de 10 cm de longueur et 5 cm de hauteur (poids : 100g)
- Décorations de Noël en plastique colouré de forme de bouquet de fleurs (hauteur : 25 cm, diamètre : 18 cm)
- Figurine de dragon en plastique transparent de 15 cm de longueur et 8 cm de hauteur (poids : 200g)
- Animateur décoratif en plastique de forme de poisson de 30 cm de longueur et 10 cm de hauteur (poids : 1 kg)
- Groupe de statuettes de personnages de conte de fées en plastique de 5 à 15 cm de hauteur (poids total : 2 kg)
- Ornements de bureau en plastique de forme de vaisseau spatial de 10 cm de longueur et 5 cm de hauteur (poids : 100g)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 39
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3926
14 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 392640
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 39264000
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2013-03-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
2016-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2017-09-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2017-09-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18