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Code SH 39264000 - statuettes ornementales plastiques
Statuettes et autres objets d'ornementation, en matières plastiques
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Statuette en plastique (hauteur : 25 cm, poids : 300 g) représentant un animal stylisé
- Objet dornementation en résine acrylique (diamètre : 15 cm, poids : 200 g) en forme de fleur décorative
- Statuette en PVC (hauteur : 30 cm, poids : 500 g) représentant une figure mythologique
- Objet décoratif en polyéthylène (longueur : 20 cm, largeur : 10 cm, poids : 250 g) en forme de vase antique
- Statuette en plastique ABS (hauteur : 18 cm, poids : 150 g) représentant un personnage de fiction
- Objet dornementation en polyester (hauteur : 12 cm, poids : 100 g) en forme de boule lumineuse
- Statuette en polypropylène (hauteur : 22 cm, poids : 400 g) représentant un animal domestique
- Objet dornementation en résine acrylique (diamètre : 15 cm, poids : 200 g) en forme de fleur décorative
- Statuette en PVC (hauteur : 30 cm, poids : 500 g) représentant une figure mythologique
- Objet décoratif en polyéthylène (longueur : 20 cm, largeur : 10 cm, poids : 250 g) en forme de vase antique
- Statuette en plastique ABS (hauteur : 18 cm, poids : 150 g) représentant un personnage de fiction
- Objet dornementation en polyester (hauteur : 12 cm, poids : 100 g) en forme de boule lumineuse
- Statuette en polypropylène (hauteur : 22 cm, poids : 400 g) représentant un animal domestique
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 39
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3926
14 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 392640
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 39264000
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2013-03-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
2016-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2017-09-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2017-09-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18