Code SH 40012900 - Caoutchouc naturel primaire

Caoutchouc naturel, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes (à l'excl. du latex de caoutchouc naturel, même prévulcanisé, des produits sous forme de feuilles fumées ainsi que des caoutchoucs techniquement spécifiés [TSNR])

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Caoutchouc naturel brut, en blocs de 50 kg,stockés en pavillon
- Plaque de caoutchouc naturel, de taille 1m x 2m et épaisseur de 5 mm, destination industrie de la fabrication de pneus
- Feuille de caoutchouc naturel, de 3m x 2m, poids de 10 kg, pour usage industriel
- Bandes de caoutchouc naturel, de 10m x 5cm, destinées à la production de matériels de sport
- Caoutchouc naturel en feuille, de 2m x 1m et 3 mm d'épaisseur, pour la production de joints

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    4001 Caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes Caoutchouc naturel sous d'autres formes 40012900 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 40
42 Restrictions commerciales et politique
Position 4001
2 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 400129
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 40012900
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 40012900
1998: 40012910
1999: 40012900
1998: 40012990
1999: 40012900