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Code SH 40012900 - Caoutchouc naturel primaire
Caoutchouc naturel, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes (à l'excl. du latex de caoutchouc naturel, même prévulcanisé, des produits sous forme de feuilles fumées ainsi que des caoutchoucs techniquement spécifiés [TSNR])
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Caoutchouc naturel brut, en blocs de 50 kg,stockés en pavillon
- Plaque de caoutchouc naturel, de taille 1m x 2m et épaisseur de 5 mm, destination industrie de la fabrication de pneus
- Feuille de caoutchouc naturel, de 3m x 2m, poids de 10 kg, pour usage industriel
- Bandes de caoutchouc naturel, de 10m x 5cm, destinées à la production de matériels de sport
- Caoutchouc naturel en feuille, de 2m x 1m et 3 mm d'épaisseur, pour la production de joints
- Plaque de caoutchouc naturel, de taille 1m x 2m et épaisseur de 5 mm, destination industrie de la fabrication de pneus
- Feuille de caoutchouc naturel, de 3m x 2m, poids de 10 kg, pour usage industriel
- Bandes de caoutchouc naturel, de 10m x 5cm, destinées à la production de matériels de sport
- Caoutchouc naturel en feuille, de 2m x 1m et 3 mm d'épaisseur, pour la production de joints
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 40
42 Restrictions commerciales et politique
Position 4001
2 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 400129
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 40012900
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 40012900
1998:
40012910
➜
1999:
40012900
1998:
40012990
➜
1999:
40012900