Code SH 40026000 - Caoutchouc isoprène IR

Caoutchouc isoprène [IR], sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Caoutchouc isoprène (IR) en plaques de 10 mm d'épaisseur et de 1 mètre carré de surface
- Feuille de caoutchouc isoprène (IR) de 50 cm x 30 cm et de 5 mm d'épaisseur
- Bande de caoutchouc isoprène (IR) de 10 mètres de longueur et de 10 cm de largeur
- Mélanges de caoutchouc isoprène (IR) et de produits du no 4001, sous forme de plaques de 5 mm d'épaisseur et de 0,5 mètre carré de surface
- Caoutchouc isoprène (IR) en forme de rouleau de 100 mètres de longueur et de 30 cm de largeur

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    4002 Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du no 4001 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes 40026000 Caoutchouc isoprène (IR)

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 40
42 Restrictions commerciales et politique
Position 4002
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 400260
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 40026000
2023-02-26
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2023-10-01
Russian Federation (RU)
Third country duty
Regulation 2658/87
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14