Code SH 40091100 - Caoutchouc vulcanisé brute

Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, non renforcés à l'aide d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, sans accessoires

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Un tube en caoutchouc vulcanisé non durci, de 10 mm de diamètre et 2 m de long, utilisé pour le système de freinage d'un véhicule
- Un tuyau en caoutchouc vulcanisé non durci, de 5 cm de diamètre et 5 m de long, destiné à l'alimentation en eau d'un système de chauffage
- Un tube en caoutchouc vulcanisé non durci, de 3 cm de diamètre et 10 cm de long, utilisé pour l'aspiration de liquides dans un laboratoire
- Un Tuyau en caoutchouc vulcanisé non durci, de 2 cm de diamètre et 20 m de long, utilisé pour le système d'alimentation en air comprimé d'une usine
- Un tube en caoutchouc vulcanisé non durci, de 1 cm de diamètre et 5 m de long, utilisé pour la transmission de fluide hydraulique dans une machine-outil
- Un tuyau en caoutchouc vulcanisé non durci, de 8 mm de diamètre et 50 m de long, utilisé pour le système de refroidissement d'un groupe électrogène

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    4009 Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple) Non renforcés à l'aide d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières 40091100 Sans accessoires

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 40
42 Restrictions commerciales et politique
Position 4009
21 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 400911
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 40091100
2002-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2031/01
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 40091100
2001: 40091000
2002: 40091100