Code SH 40093100 - Tubes caoutchouc vulcanisé nu

Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcés seulement à l'aide de matières textiles ou autrement associés seulement à des matières textiles, sans accessoires

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Tube en caoutchouc vulcanisé non durci, de 10 mètres de longueur et de 2 cm de diamètre, renforcé de tissu de coton
- Tuyau en caoutchouc vulcanisé non durci, de 5 mètres de longueur et de 1 cm de diamètre, associé à un tissu de polyester
- Tube en caoutchouc vulcanisé non durci, de 20 mètres de longueur et de 3 cm de diamètre, renforcé de nylon
- Tuyau en caoutchouc vulcanisé non durci, de 8 mètres de longueur et de 2,5 cm de diamètre, associé à un tissu de polyester résistant
- Tube en caoutchouc vulcanisé non durci, de 15 mètres de longueur et de 1,5 cm de diamètre, renforcé de coton épais
- Tuyau en caoutchouc vulcanisé non durci, de 12 mètres de longueur et de 3,5 cm de diamètre, associé à un tissu de rayonne

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    4009 Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple) Renforcés seulement à l'aide de matières textiles ou autrement associés seulement à des matières textiles 40093100 Sans accessoires

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 40
42 Restrictions commerciales et politique
Position 4009
21 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 400931
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 40093100
2002-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2031/01
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3211/24

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 40093100
2001: 40093000
2002: 40093100