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Code SH 40118000 - Pneumatiques neufs pour véhicules
Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour les véhicules et engins de génie civil, de travaux miniers et de manutention industrielle
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Pneumatiques pour pelles mécaniques de 20 tonnes, diamètre 1,5 m, largeur 0,8 m, poids 500 kg
- Pneumatiques pour camions-tondeuses de 40 tonnes, hauteur 1,2 m, largeur 0,6 m, poids 800 kg
- Pneumatiques pour grues mobiles de 30 tonnes, diamètre 1,2 m, largeur 0,9 m, poids 600 kg
- Pneumatiques pour chargeurs pneumatiques de 10 tonnes, hauteur 1,5 m, largeur 0,5 m, poids 300 kg
- Pneumatiques pour tracteurs de chantier de 15 tonnes, diamètre 1,8 m, largeur 0,7 m, poids 450 kg
- Pneumatiques pour dumpers de 25 tonnes, hauteur 1,1 m, largeur 0,8 m, poids 550 kg
- Pneumatiques pour camions-tondeuses de 40 tonnes, hauteur 1,2 m, largeur 0,6 m, poids 800 kg
- Pneumatiques pour grues mobiles de 30 tonnes, diamètre 1,2 m, largeur 0,9 m, poids 600 kg
- Pneumatiques pour chargeurs pneumatiques de 10 tonnes, hauteur 1,5 m, largeur 0,5 m, poids 300 kg
- Pneumatiques pour tracteurs de chantier de 15 tonnes, diamètre 1,8 m, largeur 0,7 m, poids 450 kg
- Pneumatiques pour dumpers de 25 tonnes, hauteur 1,1 m, largeur 0,8 m, poids 550 kg
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 40
42 Restrictions commerciales et politique
Position 4011
24 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 401180
8 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 40118000
2017-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2017-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1821/16
2021-03-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to physical restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0952/13
2022-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2021-03-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to physical restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0952/13
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
2025-02-25
Ukraine (UA)
Export control
Regulation 0692/14
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 40118000
2016:
40116200
➜
2017:
40118000
2016:
40116300
➜
2017:
40118000
2016:
40119300
➜
2017:
40118000
2016:
40119400
➜
2017:
40118000