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Code SH 40169100 - Revêtements de sol et tapis
Revêtements de sol et tapis de pied, en caoutchouc vulcanisé non durci, à bords biseautés ou moulurés, à coins arrondis, à bordures ajourées ou autrement travaillés (à l'excl. des ouvrages en caoutchouc alvéolaire ainsi que des ouvrages simpl. découpés de forme carrée ou rectangulaire)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Tapis de pied en caoutchouc vulcanisé non durci, à bords biseautés, 50x70cm
- Revêtement de sol en caoutchouc vulcanisé non durci, à coins arrondis, 2mm d'épaisseur
- Tapis de pied en caoutchouc vulcanisé non durci, à bordures ajourées, diamètre 40cm
- Revêtement de sol en caoutchouc vulcanisé non durci, à bords moulurés, 10m x 2m
- Tapis de pied en caoutchouc vulcanisé non durci, à coins arrondis, poids 1,5kg
- Revêtement de sol en caoutchouc vulcanisé non durci, à bords biseautés, 15mm d'épaisseur x 3m x 4m
- Revêtement de sol en caoutchouc vulcanisé non durci, à coins arrondis, 2mm d'épaisseur
- Tapis de pied en caoutchouc vulcanisé non durci, à bordures ajourées, diamètre 40cm
- Revêtement de sol en caoutchouc vulcanisé non durci, à bords moulurés, 10m x 2m
- Tapis de pied en caoutchouc vulcanisé non durci, à coins arrondis, poids 1,5kg
- Revêtement de sol en caoutchouc vulcanisé non durci, à bords biseautés, 15mm d'épaisseur x 3m x 4m
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 40
42 Restrictions commerciales et politique
Position 4016
19 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 401691
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 40169100
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87