Code SH 40169957 - Caoutchouc auto vulcanisé

Ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci qui, en raison de leur nature, sont destinés exclusivement ou principalement aux véhicules automobiles des n° 8701 à 8705, n.d.a. (à l'excl. des ouvrages en caoutchouc alvéolaire ainsi que des pièces en caoutchouc-métal)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Courroies de transmission pour véhicules automobiles (largeur 10 mm, épaisseur 5 mm, longueur 1 m)
- Joints de pare-chocs pour véhicules automobiles (diamètre 50 mm, épaisseur 10 mm)
- Ressorts de suspension pour véhicules automobiles (longueur 30 cm, diamètre 20 mm)
- Joint d'étanchéité pour système de freinage des véhicules automobiles (diamètre 20 mm, épaisseur 5 mm)
- Bandes de roulement pour véhicules automobiles (largeur 20 mm, épaisseur 10 mm, longueur 2 m)
- Amortisseurs de chocs pour véhicules automobiles (hauteur 30 cm, largeur 10 cm)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    4016 Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci Autres 401699 Autres Pour véhicules automobiles des nos 8701 à 8705 40169952 Pièces en caoutchouc-métal 40169957 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 40
42 Restrictions commerciales et politique
Position 4016
19 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 401699
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 40169957
2009-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1031/08
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit import
Regulation 2278/21
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3211/24

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 40169957
2008: 40169920
2009: 40169957
2008: 40169958
2009: 40169957