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Code SH 40169991 - Pièces caoutchouc-métal vulcanisé
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Joint d'étanchéité en caoutchouc-vulcanisé non durci, pour réducteur de vitesse industriel (14 cm de diamètre, 5 mm d'épaisseur)
- Rondelle en caoutchouc-métal pour axe de pompe à eau (8 cm de diamètre, 2 cm de largeur)
- Élément de propulsion en caoutchouc-vulcanisé non durci pour hors-bord marin (30 cm de long, 10 cm de large)
- joints de flexion en caoutchouc-métal pour systèmes de refroidissement industriel (1 mètre de long, 1 cm de diamètre)
- Embout en caoutchouc-vulcanisé non durci pourTuyau d'alimentation de gaz (2 cm de diamètre, 10 cm de long)
- Rondelle en caoutchouc-métal pour axe de pompe à eau (8 cm de diamètre, 2 cm de largeur)
- Élément de propulsion en caoutchouc-vulcanisé non durci pour hors-bord marin (30 cm de long, 10 cm de large)
- joints de flexion en caoutchouc-métal pour systèmes de refroidissement industriel (1 mètre de long, 1 cm de diamètre)
- Embout en caoutchouc-vulcanisé non durci pourTuyau d'alimentation de gaz (2 cm de diamètre, 10 cm de long)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 40
42 Restrictions commerciales et politique
Position 4016
19 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 401699
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 40169991
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2006-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1719/05
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 40169991
2005:
40169910
➜
2006:
40169991
2005:
40169982
➜
2006:
40169991