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Code SH 41071299 - Cuirs et peaux déquidés
Cuirs et peaux entiers côtés fleur [y.c. cuirs et peaux parcheminés], d'équidés, préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l'excl. des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Cuirs de cheval brut, entiers, non traités, de 3 mm d'épaisseur et 50 cm² de surface
- Peaux de zèbre préparées après tannage, épilées, 1,5 kg pièce, pour Fourrure
- Cuir de mules, tanné, non traité, 25 cm x 30 cm, pour faire des selles
- Peaux de poney, desséchées, 10 kg, 2 mm d'épaisseur, destinées à la confection de sacs
- Cuir de donkey, parcheminé, 5 mètres carrés, préparé pour la sellerie
- Peaux de cheval, préparées après tannage, épilées, 3,5 kg pièce, 0,5 mm d'épaisseur
- Peaux de zèbre préparées après tannage, épilées, 1,5 kg pièce, pour Fourrure
- Cuir de mules, tanné, non traité, 25 cm x 30 cm, pour faire des selles
- Peaux de poney, desséchées, 10 kg, 2 mm d'épaisseur, destinées à la confection de sacs
- Cuir de donkey, parcheminé, 5 mètres carrés, préparé pour la sellerie
- Peaux de cheval, préparées après tannage, épilées, 3,5 kg pièce, 0,5 mm d'épaisseur
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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LT
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HR
HU
PT
SK
SL-
4107
Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, autres que ceux du no 4114
Cuirs et peaux entiers
410712
Côtés fleur
Cuirs et peaux entiers de bovins (y compris les buffles), d'une surface unitaire n'excédant pas 28 pieds carrés (2,6 m²)
Autres
41071291
De bovins (y compris les buffles)
41071299
D'équidés
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 41
40 Restrictions commerciales et politique
Position 4107
22 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 410712
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 41071299
2002-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2031/01
2017-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2019-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2022-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 41071299
2001:
41043190
➜
2002:
41071299