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Code SH 41071291 - Cuirs fleeurs bovins épilés
Cuirs et peaux entiers côtés fleur [y.c. cuirs et peaux parcheminés], de bovins [y. c. les buffles], préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l'excl. des cuirs et peaux de bovins [y. c. les buffles] d'une surface unitaire <= 2,6 m² [28 pieds carrés], des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Cuirs de bovins entiers côtés fleur, tannés et épilés, 2,7 m² (30 pieds carrés)
- Peaux de buffles parcheminées, préparées après dessèchement, 3,1 m² (33,5 pieds carrés)
- Cuirs de bovins préparés après tannage, épilés, 3,5 kg (7,7 livres)
- Peaux de buffles tannées et épilées, 2,8 m² (30,5 pieds carrés)
- Cuirs de bovins séchés, épilés, 4,2 kg (9,3 livres)
- Peaux de buffles parcheminées, préparées après dessèchement, 3,1 m² (33,5 pieds carrés)
- Cuirs de bovins préparés après tannage, épilés, 3,5 kg (7,7 livres)
- Peaux de buffles tannées et épilées, 2,8 m² (30,5 pieds carrés)
- Cuirs de bovins séchés, épilés, 4,2 kg (9,3 livres)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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4107
Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, autres que ceux du no 4114
Cuirs et peaux entiers
410712
Côtés fleur
Cuirs et peaux entiers de bovins (y compris les buffles), d'une surface unitaire n'excédant pas 28 pieds carrés (2,6 m²)
Autres
41071291
De bovins (y compris les buffles)
41071299
D'équidés
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 41
40 Restrictions commerciales et politique
Position 4107
22 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 410712
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 41071291
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2031/01
2016-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2017-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2022-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 41071291
2001:
41043130
➜
2002:
41071291