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Code SH 41139000 - Cuirs préparés dautres animaux
Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'antilopes, de chevreuils, d'élans, d'éléphants et d'autres animaux, y.c. les animaux aquatiques, épilés, et peaux d'animaux dépourvus de poils, même refendus (à l'excl. des cuirs et peaux de bovins, d'équidés, d'ovins, de caprins, de porcins ou de reptiles ainsi que des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Cuirs préparés après tannage d'antilope, poids : 10 kg, dimensions : 50 cm x 30 cm
- Peaux parcheminées d'élans, épilées, poids : 5 kg, dimensions : 30 cm x 20 cm
- Cuirs préparés après dessèchement de chevreuil, refendus, poids : 7 kg, dimensions : 40 cm x 25 cm
- Peaux d'éléphants, épilées, poids : 20 kg, dimensions : 60 cm x 40 cm
- Cuirs préparés après tannage d'animaux aquatiques, poids : 12 kg, dimensions : 45 cm x 30 cm
- Peaux parcheminées d'élans, épilées, poids : 5 kg, dimensions : 30 cm x 20 cm
- Cuirs préparés après dessèchement de chevreuil, refendus, poids : 7 kg, dimensions : 40 cm x 25 cm
- Peaux d'éléphants, épilées, poids : 20 kg, dimensions : 60 cm x 40 cm
- Cuirs préparés après tannage d'animaux aquatiques, poids : 12 kg, dimensions : 45 cm x 30 cm
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SK
SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 41
40 Restrictions commerciales et politique
Position 4113
25 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 411390
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 41139000
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2031/01
2009-08-15
ERGA OMNES (1011)
Import control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
2015-10-18
ERGA OMNES (1011)
Import control on seal products
Regulation 1850/15
2009-08-15
All third countries (1008)
Export control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 41139000
2001:
41079090
➜
2002:
41139000