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Code SH 42021990 - bagages et contenants
Malles, valises et mallettes, y.c. les mallettes de toilette et mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants simil. (à l'excl. des articles à surface extérieure en aluminium, en matières plastiques, en matières textiles ou en cuir naturel, reconstitué ou verni)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Valise en cuir naturel de 70 cm x 40 cm x 20 cm pesant 3 kg
- Mallette de toilette en feuille de matière plastique de 20 cm x 15 cm x 5 cm
- Sac à dos en fibre vulcanisée de 40 cm x 25 cm x 10 cm pesant 1 kg
- Cartable en matières textiles de 30 cm x 20 cm x 10 cm
- Étui à lunettes en cuir reconstitué de 10 cm x 5 cm x 2 cm
- Sac à main en cuir naturel de 20 cm x 15 cm x 5 cm pesant 500 g
- Mallette de toilette en feuille de matière plastique de 20 cm x 15 cm x 5 cm
- Sac à dos en fibre vulcanisée de 40 cm x 25 cm x 10 cm pesant 1 kg
- Cartable en matières textiles de 30 cm x 20 cm x 10 cm
- Étui à lunettes en cuir reconstitué de 10 cm x 5 cm x 2 cm
- Sac à main en cuir naturel de 20 cm x 15 cm x 5 cm pesant 500 g
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SK
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4202
Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier
Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires
420219
Autres
42021910
En aluminium
42021990
En autres matières
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 42
55 Restrictions commerciales et politique
Position 4202
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 420219
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 42021990
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2023-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2025-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
2023-09-21
Syria (SY)
Supplementary unit export
Regulation 0509/12
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 42021990
1992:
42021991
➜
1993:
42021990
1992:
42021999
➜
1993:
42021990