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Code SH 42022290 - Sacs main textiles
Sacs à main, même à bandoulière, y.c. ceux sans poignée, à surface extérieure en matières textiles
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Sacs à main en coton avec poignée en bois (20x15x5 cm, 0.5 kg)
- Sac à main en tissu de luxe avec des broderies (25x18x7 cm, 0.8 kg)
- Sacs à main portable en nylon résistant (30x20x10 cm, 0.9 kg)
- Sac à main en velours avec des perles (18x12x5 cm, 0.3 kg)
- Sac à main en coton bio avec sangles en cuir (28x22x8 cm, 1.2 kg)
- Sac à main en tissu à fleurs avec poche intérieure (22x18x6 cm, 0.6 kg)
- Sac à main en tissu de luxe avec des broderies (25x18x7 cm, 0.8 kg)
- Sacs à main portable en nylon résistant (30x20x10 cm, 0.9 kg)
- Sac à main en velours avec des perles (18x12x5 cm, 0.3 kg)
- Sac à main en coton bio avec sangles en cuir (28x22x8 cm, 1.2 kg)
- Sac à main en tissu à fleurs avec poche intérieure (22x18x6 cm, 0.6 kg)
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4202
Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier
Sacs à main, même à bandoulière, y compris ceux sans poignée
420222
à surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles
42022210
En feuilles de matières plastiques
42022290
En matières textiles
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 42
55 Restrictions commerciales et politique
Position 4202
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 420222
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 42022290
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2016-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2023-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2025-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23