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Code SH 42023290 - Articles en textiles
Portefeuilles, porte-monnaie, étuis à clés ou à cigarettes, blagues à tabac et articles simil. de poche ou de sac à main, à surface extérieure en matières textiles
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Portefeuille en nylon taille standard (11,5 cm x 9,5 cm x 2 cm, 50 gr)
- Étui à clés en coton coloré (10 cm x 5 cm, 20 gr)
- Blague à tabac en tissu éponge (12 cm x 8 cm, 30 gr)
- Porte-monnaie en toile de coton (15 cm x 10 cm, 40 gr)
- Sac à main en tissu jacquard (25 cm x 15 cm, 60 gr)
- Étui à cigarettes en feutre souple (12 cm x 7 cm, 25 gr)
- Étui à clés en coton coloré (10 cm x 5 cm, 20 gr)
- Blague à tabac en tissu éponge (12 cm x 8 cm, 30 gr)
- Porte-monnaie en toile de coton (15 cm x 10 cm, 40 gr)
- Sac à main en tissu jacquard (25 cm x 15 cm, 60 gr)
- Étui à cigarettes en feutre souple (12 cm x 7 cm, 25 gr)
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4202
Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier
Articles de poche ou de sac à main
420232
à surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles
42023210
En feuilles de matières plastiques
42023290
En matières textiles
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 42
55 Restrictions commerciales et politique
Position 4202
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 420232
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 42023290
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2016-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2023-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2025-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23