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Code SH 42023900 - Portefeuilles et accessoires
Portefeuilles, porte-monnaie, étuis à clés ou à cigarettes, blagues à tabac et articles simil. de poche ou de sac à main, à surface extérieure en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier, y.c. les étuis à lunettes en matière plastique moulée
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Portefeuille en fibre vulcanisée, de taille 10x5cm, fermé par unmécanisme à pression
- Porte-monnaie en carton, de dimensions 15x10cm, avec une fermeture zip
- Étui à clés en fibre vulcanisée, de forme ovale, de 6x4cm
- Étui à cigarettes en papier, de taille 10x5cm, avec un motif imprimé
- Blague à tabac en carton, de forme cylindrique, de 8x4cm
- Étui à lunettes en matière plastique moulée, de forme rectangulaire, de 12x6cm
- Article de poche en fibre vulcanisée, de forme ronde, de 5x2cm
- Porte-monnaie en carton, de dimensions 15x10cm, avec une fermeture zip
- Étui à clés en fibre vulcanisée, de forme ovale, de 6x4cm
- Étui à cigarettes en papier, de taille 10x5cm, avec un motif imprimé
- Blague à tabac en carton, de forme cylindrique, de 8x4cm
- Étui à lunettes en matière plastique moulée, de forme rectangulaire, de 12x6cm
- Article de poche en fibre vulcanisée, de forme ronde, de 5x2cm
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4202
Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier
Articles de poche ou de sac à main
42023900
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 42
55 Restrictions commerciales et politique
Position 4202
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 420239
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 42023900
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2016-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2023-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2025-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
2023-09-21
Syria (SY)
Supplementary unit export
Regulation 0509/12