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Code SH 42029900 - Articles de voyage et access
Sacs de voyage, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à provisions, porte-cartes, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour bijoux, écrins pour orfèvrerie et étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants simil., à surface extérieure en matières autres que cuir, feuilles de matières plastiques ou matières textiles (sauf malles, valises, mallettes, serviettes, cartables et articles simil.; sacs à main; articles de poche ou de sac à main)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Sac de voyage en nylon (45x30x20 cm, 1,5 kg)
- Trousses de toilette en fibre vulcanisée (20x10x10 cm, 500 g)
- Sac à dos en fibre de polyester (40x30x20 cm, 2 kg)
- Sac à provisions en feuille de plastique (30x20x10 cm, 800 g)
- Porte-cartes en carton (10x7 cm, 100 g)
- Trousse à outils en polyamide (25x15x10 cm, 3 kg)
- Sac pour articles de sport en polyester (50x30x20 cm, 4 kg)
- Trousses de toilette en fibre vulcanisée (20x10x10 cm, 500 g)
- Sac à dos en fibre de polyester (40x30x20 cm, 2 kg)
- Sac à provisions en feuille de plastique (30x20x10 cm, 800 g)
- Porte-cartes en carton (10x7 cm, 100 g)
- Trousse à outils en polyamide (25x15x10 cm, 3 kg)
- Sac pour articles de sport en polyester (50x30x20 cm, 4 kg)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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4202
Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier
Autres
42029900
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 42
55 Restrictions commerciales et politique
Position 4202
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 420299
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 42029900
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2016-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2023-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2025-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2023-09-21
Syria (SY)
Supplementary unit export
Regulation 0509/12
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 42029900
1992:
42029910
➜
1993:
42029900
1992:
42029990
➜
1993:
42029900