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Code SH 43013000 - Pelleteries agneau brut spécifiques
Pelleteries brutes d'agneaux dits 'astrakan', 'breitschwanz', 'caracul', 'persianer' ou simil., d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet, entières, même sans les têtes, queues ou pattes
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Pelleterie brute d'agneau astrakan entière, sans tête et queue, pesant 500 g
- Pelisse de breitschwanz, entière, avec pattes, mesurant 30 cm de longueur et 20 cm de largeur
- Pelleterie brute de caracul, sans pattes, pesant 1,2 kg
- Fourrure de persianer, entière, avec tête et queue, mesurant 40 cm de longueur et 25 cm de largeur
- Pelleterie brute d'agneau d'Inde, entière, sans tête, pesant 800 g
- Pelleterie brute de Mongolie, avec pattes, mesurant 35 cm de longueur et 20 cm de largeur
- Pelisse de breitschwanz, entière, avec pattes, mesurant 30 cm de longueur et 20 cm de largeur
- Pelleterie brute de caracul, sans pattes, pesant 1,2 kg
- Fourrure de persianer, entière, avec tête et queue, mesurant 40 cm de longueur et 25 cm de largeur
- Pelleterie brute d'agneau d'Inde, entière, sans tête, pesant 800 g
- Pelleterie brute de Mongolie, avec pattes, mesurant 35 cm de longueur et 20 cm de largeur
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4301
Pelleteries brutes (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleteries), autres que les peaux brutes des nos 4101, 4102 ou 4103
43013000
D'agneaux dits « astrakan », « breitschwanz », « caracul », « persianer » ou similaires, d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet, entières, même sans les têtes, queues ou pattes
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 43
42 Restrictions commerciales et politique
Position 4301
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 430130
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 43013000
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87