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Code SH 43021915 - Pelleteries de trois espèces
Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, tannées ou apprêtées, mais non assemblées, de castors, rats musqués ou renards
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Pelleterie de castor tannée, entire, sans tête ni queue, pesant 5 kg
- Deux queues de rat musqué apprêtées, enveloppées individuellement, longueur 30 cm x 10 cm
- Patte de renard tannée, utilisée pour fabrication de bijou, 20 cm de longueur
- Pelisse de castor, tannée et apprêtée, sans tête ni queue, longueur 120 cm x 60 cm
- Lot de 10 morceaux de peau de rat musqué tannés pour couture, variété de tailles
- Pelleterie de renard, apprêtée, sans pattes ni queue, longueur 90 cm x 40 cm
- Deux queues de rat musqué apprêtées, enveloppées individuellement, longueur 30 cm x 10 cm
- Patte de renard tannée, utilisée pour fabrication de bijou, 20 cm de longueur
- Pelisse de castor, tannée et apprêtée, sans tête ni queue, longueur 120 cm x 60 cm
- Lot de 10 morceaux de peau de rat musqué tannés pour couture, variété de tailles
- Pelleterie de renard, apprêtée, sans pattes ni queue, longueur 90 cm x 40 cm
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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ET
FI
LT
LV
SV
BG
CS
EL
HR
HU
PT
SK
SL-
4302
Pelleteries tannées ou apprêtées (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes), non assemblées ou assemblées (sans adjonction d'autres matières), autres que celles du no 4303
Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, non assemblées
430219
Autres
43021915
De castors, de rats musqués ou de renards
43021935
De lapins ou de lièvres
43021999
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 43
42 Restrictions commerciales et politique
Position 4302
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 430219
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 43021915
2013-07-01
ERGA OMNES (1011)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 3254/91
2013-07-01
ERGA OMNES (1011)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 3254/91
2012-01-01
ERGA OMNES (1011)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 3254/91
2012-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2012-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1006/11
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2012-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1006/11
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 43021915
2011:
43021910
➜
2012:
43021915
2011:
43021920
➜
2012:
43021915
2011:
43021930
➜
2012:
43021915