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Code SH 43021935 - Pelleteries de lapins/lièvres
Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, tannées ou apprêtées, mais non assemblées, de lapins ou de lièvres
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Pelleterie de lapin tannée, non assemblée, sans tête et queue (1,5 kg, 60 cm de longueur)
- Peau de lièvre apprêtée, avec pattes et queue, mais sans tête (2 kg, 70 cm de longueur)
- Chutes de peau de lapin tannées, petites pièces (0,5 kg, 10 pièces)
- Peau de lapin tannée, sans pattes, mais avec tête et queue (1 kg, 50 cm de longueur)
- Déchets de peau de lièvre apprêtée, morceaux petits (0,2 kg, 20 pièces)
- Peau de lièvre apprêtée, avec pattes et queue, mais sans tête (2 kg, 70 cm de longueur)
- Chutes de peau de lapin tannées, petites pièces (0,5 kg, 10 pièces)
- Peau de lapin tannée, sans pattes, mais avec tête et queue (1 kg, 50 cm de longueur)
- Déchets de peau de lièvre apprêtée, morceaux petits (0,2 kg, 20 pièces)
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4302
Pelleteries tannées ou apprêtées (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes), non assemblées ou assemblées (sans adjonction d'autres matières), autres que celles du no 4303
Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, non assemblées
430219
Autres
43021915
De castors, de rats musqués ou de renards
43021935
De lapins ou de lièvres
43021999
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 43
42 Restrictions commerciales et politique
Position 4302
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 430219
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 43021935
2002-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2031/01
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2031/01
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2031/01
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 43021935
2001:
43021200
➜
2002:
43021935