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Code SH 43021975 - Pelleteries spéciales dagneaux
Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, tannées ou apprêtées, mais non assemblées, d'agneaux dits 'astrakan', 'breitschwanz', 'caracul', 'persianer' ou simil. ainsi que d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Un manteau astrakan entier, tanné, sans tête ni queue (poids 500 g, longueur 100 cm)
- Un sac à main en peau de breitschwanz, apprêtée, sans pattes ni queue (dimension 20 x 15 cm, poids 200 g)
- Un gant en caracul, tanné, non assemblé (taille M, longueur 30 cm, poids 50 g)
- Un couvre-tête en persianer, apprêtée, sans autre matière ajoutée (circonférence 60 cm, poids 100 g)
- Un boléro en peau d'agneau des Indes, tannée, non assemblé (longueur 40 cm, poids 300 g)
- Un sac à dos en peau de Mongolie, apprêtée, sans pièces ajour (taille L, poids 1 kg)
- Un sac à main en peau de breitschwanz, apprêtée, sans pattes ni queue (dimension 20 x 15 cm, poids 200 g)
- Un gant en caracul, tanné, non assemblé (taille M, longueur 30 cm, poids 50 g)
- Un couvre-tête en persianer, apprêtée, sans autre matière ajoutée (circonférence 60 cm, poids 100 g)
- Un boléro en peau d'agneau des Indes, tannée, non assemblé (longueur 40 cm, poids 300 g)
- Un sac à dos en peau de Mongolie, apprêtée, sans pièces ajour (taille L, poids 1 kg)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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HU
PT
SK
SL-
4302
Pelleteries tannées ou apprêtées (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes), non assemblées ou assemblées (sans adjonction d'autres matières), autres que celles du no 4303
Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, non assemblées
430219
Autres
De phoques ou d'otaries
D'ovins
43021975
D'agneaux dits « astrakan », « breitschwanz », « caracul », « persianer » ou similaires, d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet
43021980
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 43
42 Restrictions commerciales et politique
Position 4302
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 430219
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 43021975
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1549/06
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1549/06
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1549/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 43021975
2006:
43021300
➜
2007:
43021975